EARL LES DENAISES - Permis de construire et DP

Active
422394890 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 29/03/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES DENAISES

EARL LES DENAISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Battrans.

Profil et organisation

EARL LES DENAISES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70100 à BATTRANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES DENAISES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
29/03/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES DENAISES

Activité d’urbanisme de EARL LES DENAISES

EARL LES DENAISES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2016 - 06/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES DENAISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/09/2016 - 06/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES DENAISES

2 autorisations sur la période 09/09/2016 - 06/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Battrans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES DENAISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En La Grosse Borne, Battrans (70100) PC Locaux ZE11, ZE25 135 072 m² 37 m² 2021/10/06
115 Rue De Gray, Battrans (70100) DP Locaux ZE28, ZE29 19 m² 2016/09/09

Répartition géographique des autorisations de EARL LES DENAISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL LES DENAISES

Sources des informations sur EARL LES DENAISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES DENAISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES DENAISES ?
EARL LES DENAISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES DENAISES ?
Le profil de EARL LES DENAISES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES DENAISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES DENAISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES DENAISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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