EARL LES BROSSES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EARL LES BROSSES
EARL LES BROSSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lapeyrouse-Mornay.
Profil et organisation
EARL LES BROSSES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26210 à LAPEYROUSE-MORNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LES BROSSES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1998
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LES BROSSES
Activité d’urbanisme de EARL LES BROSSES
EARL LES BROSSES compte 3 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 07/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES BROSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LES BROSSES
3 autorisations sur la période 23/04/2013 - 07/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Lapeyrouse-Mornay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES BROSSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Brosses, Lapeyrouse-Mornay (26210) | PC Logement | ZA158, ZA159 | 114 300 m² | 157 m² | 2019/02/07 |
| Les Brosses Les Brosses, Lapeyrouse-Mornay (26210) | PC Locaux | ZA158, ZA159 | — | 15 120 m² | 2017/01/24 |
| 689 Chem Du Rafour, Lapeyrouse-Mornay (26210) | PC Locaux | ZA50, ZA48 | 63 350 m² | 14 438 m² | 2013/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LES BROSSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LES BROSSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LES BROSSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.