Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 La Ville Basse, Mervans (71310) | PD | 0C1337 | 6 790 m² | 2020/01/30 |
EARL LE VERNOIS - Permis de démolir
Active
401931050
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/07/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL LE VERNOIS
EARL LE VERNOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mervans.
Profil et organisation
EARL LE VERNOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71310 à Mervans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LE VERNOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1995
Siège social
Permis de démolir de EARL LE VERNOIS
Activité d’urbanisme de EARL LE VERNOIS
EARL LE VERNOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2020 - 30/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE VERNOIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/01/2020 - 30/01/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL LE VERNOIS
1 autorisation sur la période 30/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Mervans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL LE VERNOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LE VERNOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LA FERME DE ROUSSILLON
SIREN 338655038
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DU BOIS CHAVET
SIREN 412362287
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL GIRARDEAU
SIREN 434517959
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE CHAMPBEGON
SIREN 305375966
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DE SAINTE HELENE
SIREN 334915808
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DES ARMES
SIREN 353968167
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL LE VERNOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL LE VERNOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE VERNOIS ?
EARL LE VERNOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE VERNOIS ?
Le profil de EARL LE VERNOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE VERNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE VERNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE VERNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable