EARL LE CLOUZY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
404441271 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1996

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL LE CLOUZY

EARL LE CLOUZY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aizenay.

Profil et organisation

EARL LE CLOUZY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85190 à AIZENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE CLOUZY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/1996

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL LE CLOUZY

Activité d’urbanisme de EARL LE CLOUZY

EARL LE CLOUZY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/01/2015 - 20/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CLOUZY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/01/2015 - 20/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LE CLOUZY

1 autorisation sur la période 03/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Aizenay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CLOUZY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Le Clouzy, Aizenay (85190) DP Locaux YR55, YR8 31 800 m² 9 m² 2015/01/03

Permis de démolir de EARL LE CLOUZY

1 autorisation sur la période 20/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Aizenay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Clouzy, Aizenay (85190) PD YR58 2015/10/20

Répartition géographique des autorisations de EARL LE CLOUZY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LE CLOUZY

Sources des informations sur EARL LE CLOUZY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE CLOUZY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE CLOUZY ?
EARL LE CLOUZY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE CLOUZY ?
Le profil de EARL LE CLOUZY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE CLOUZY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE CLOUZY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE CLOUZY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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