EARL LE CLOS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL LE CLOS
EARL LE CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsanne.
Profil et organisation
EARL LE CLOS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26740 à MARSANNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LE CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1995
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LE CLOS
Activité d’urbanisme de EARL LE CLOS
EARL LE CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2014 - 22/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LE CLOS
2 autorisations sur la période 11/03/2014 - 22/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Marsanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 465 Chemin Du Clos, Marsanne (26740) | PC Locaux | YB93, YB95 | 66 938 m² | 244 m² | 2026/05/22 |
| 465 Chem Du Clos, Marsanne (26740) | DP Locaux | YB82 | — | 4 m² | 2014/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LE CLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LE CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LE CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.