EARL LE CLOS - Autorisations d'urbanisme
Active
401850219
|
Code 6598
|
Créée le 01/06/1995
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- EARL LE CLOS
- SIREN
- 401 850 219
- SIRET siège
- 401 850 219 00015
- Forme juridique
- Code 6598
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.47Z
- Date de création
- 01/06/1995
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 11/03/2014
- Dernière autorisation
- 22/05/2026
Siège social
- Adresse
- QUARTIER LE CLOS CHEZ MR MOMMEE THIERRY
- Commune
- 26740 MARSANNE
- Département
- Drôme
Permis de construire de EARL LE CLOS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 465 Chemin Du Clos, Marsanne (26740) | PC Locaux | YB93, YB95 | 66 938 m² | 564 m² | 2026/05/22 |
| 465 Chem Du Clos, Marsanne (26740) | DP Locaux | YB82 | — | 4 m² | 2014/03/11 |
Permis d'aménager de EARL LE CLOS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de EARL LE CLOS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
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