2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LA FERME JOSSERAND GILBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mantenay-Montlin.
EARL LA FERME JOSSERAND GILBERT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01560 à Mantenay-Montlin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FERME JOSSERAND GILBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2019 - 01/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME JOSSERAND GILBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/07/2019 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mantenay-Montlin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME JOSSERAND GILBERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1039 Route De Montlin, Mantenay-Montlin (01560) | PC Locaux | ZK54, ZK137 | — | 1 m² | 2025/07/01 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1010 Route De Montlin, Mantenay-Montlin (01560) | PC Locaux | ZK108, ZK53 | 12 330 m² | 3 m² | 2019/07/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
