EARL LA CHATAIGNERAIE - Permis de construire et DP

Active
418107009 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1998

Présentation détaillée de EARL LA CHATAIGNERAIE

EARL LA CHATAIGNERAIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sorlin-en-Valloire.

Profil et organisation

EARL LA CHATAIGNERAIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26210 à Saint-Sorlin-en-Valloire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA CHATAIGNERAIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA CHATAIGNERAIE

Activité d’urbanisme de EARL LA CHATAIGNERAIE

EARL LA CHATAIGNERAIE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2019 - 02/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA CHATAIGNERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/07/2019 - 02/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA CHATAIGNERAIE

1 autorisation sur la période 02/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sorlin-en-Valloire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA CHATAIGNERAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL LA CHATAIGNERAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LA CHATAIGNERAIE

Sources des informations sur EARL LA CHATAIGNERAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA CHATAIGNERAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA CHATAIGNERAIE ?
EARL LA CHATAIGNERAIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA CHATAIGNERAIE ?
Le profil de EARL LA CHATAIGNERAIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA CHATAIGNERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA CHATAIGNERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA CHATAIGNERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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