EARL JSF - Permis de construire et DP

Active
320050362 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 19/06/1980

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL JSF

EARL JSF est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Médard-la-Rochette.

Profil et organisation

EARL JSF est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 23200 à SAINT-MEDARD-LA-ROCHETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL JSF
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
19/06/1980
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL JSF

Activité d’urbanisme de EARL JSF

EARL JSF compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2020 - 07/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL JSF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2020 - 07/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL JSF

2 autorisations sur la période 03/05/2020 - 07/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Médard-la-Rochette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL JSF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combe Perrier, Saint-Médard-la-Rochette (23200) PC Locaux BL20 3 730 m² 1 m² 2020/05/07
Terre De Cousse, Saint-Médard-la-Rochette (23200) PC Locaux 16AI11 10 140 m² 1 m² 2020/05/03

Répartition géographique des autorisations de EARL JSF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL JSF

Sources des informations sur EARL JSF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL JSF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL JSF ?
EARL JSF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL JSF ?
Le profil de EARL JSF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL JSF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL JSF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL JSF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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