2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL JS NOIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Romans.
EARL JS NOIX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 38680 à Saint-Just-de-Claix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL JS NOIX compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 09/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL JS NOIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/02/2014 - 09/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Romans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL JS NOIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1056 Route Des Sagnes, Saint-Romans (38160) | PC Locaux | ZH196, ZH197 | 88 314 m² | 375 m² | 2024/06/09 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Noyers Lieu-Dit Juillet, Saint-Just-de-Claix (38680) | DP Locaux | ZC204 | 132 910 m² | 1 958 m² | 2020/10/07 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Marandans, Saint-Romans (38160) | PC Locaux | ZH118 | 46 446 m² | 1 600 m² | 2014/02/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
