DE BAGNEUX - Permis de construire et DP

Active
452845985 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2004

Infos clés

Présentation détaillée de DE BAGNEUX

DE BAGNEUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Crolles.

Profil et organisation

DE BAGNEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38300 à Culin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BAGNEUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004

Siège social

Permis de construire et DP de DE BAGNEUX

Activité d’urbanisme de DE BAGNEUX

DE BAGNEUX compte 6 autorisations recensées sur la période 03/07/2017 - 15/05/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BAGNEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

03/07/2017 - 15/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de DE BAGNEUX

6 autorisations sur la période 03/07/2017 - 15/05/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Crolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BAGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
241 Route De Cremieu, Saint-Hilaire-de-Brens (38460) PC Mixte 0A19 3 040 m² 707 m² 2022/05/15

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Sermerieu La Garenne, Morestel (38510) PC Logement AM474 — 99 m² 2021/09/28

Autorisations en 2020

2 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De, Vernioz (38150) PC Logement AO373, AO374 1 093 m² 249 m² 2020/12/28
Chardillonay, Maubec (38300) PC Locaux D366, D367 — 568 m² 2020/12/01

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue General De Gaulle Zac Ecoquartier, Crolles (38920) PC Logement AR388P — 1 705 m² 2019/07/08

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Che De Batiparme, Saint-Victor-de-Cessieu (38110) PC Logement AK239 395 m² 99 m² 2017/07/03

Répartition géographique des autorisations de DE BAGNEUX

Demandeurs comparables à DE BAGNEUX

Sources des informations sur DE BAGNEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BAGNEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BAGNEUX ?
DE BAGNEUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BAGNEUX ?
Le profil de DE BAGNEUX recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BAGNEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BAGNEUX concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BAGNEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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