DE BAGNEUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de DE BAGNEUX
DE BAGNEUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Crolles.
Profil et organisation
DE BAGNEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38300 à CULIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE BAGNEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
Siège social
Permis de construire et DP de DE BAGNEUX
Activité d’urbanisme de DE BAGNEUX
DE BAGNEUX compte 6 autorisations recensées sur la période 03/07/2017 - 15/05/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BAGNEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE BAGNEUX
6 autorisations sur la période 03/07/2017 - 15/05/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Crolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BAGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 241 Route De Cremieu, Saint-Hilaire-de-Brens (38460) | PC Mixte | 0A19 | 3 040 m² | 707 m² | 2022/05/15 |
| Rte De Sermerieu La Garenne, Morestel (38510) | PC Logement | AM474 | — | 99 m² | 2021/09/28 |
| Place De, Vernioz (38150) | PC Logement | AO373, AO374 | 1 093 m² | 249 m² | 2020/12/28 |
| Chardillonay, Maubec (38300) | PC Locaux | D366, D367 | — | 568 m² | 2020/12/01 |
| Rue General De Gaulle Zac Ecoquartier, Crolles (38920) | PC Logement | AR388P | — | 1 705 m² | 2019/07/08 |
| 49 Che De Batiparme, Saint-Victor-de-Cessieu (38110) | PC Logement | AK239 | 395 m² | 99 m² | 2017/07/03 |
Répartition géographique des autorisations de DE BAGNEUX
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Crolles
1 autorisation
Maubec
1 autorisation
Morestel
1 autorisation
Saint-Hilaire-de-Brens
1 autorisation
Saint-Victor-de-Cessieu
1 autorisation
Vernioz
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE BAGNEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE BAGNEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.