Permis de construire n° 0384532410004 à Saint-Romans pour 375 m² de locaux, 1056 Route Des Sagnes
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2024
Dossier PC n° 0384532410004
Demandeur
EARL JS NOIX
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1056 Route Des Sagnes, le permis de construire n° 0384532410004 a été délivré le 9 juin 2024 à Saint-Romans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par EARL JS NOIX.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 375 m² de surface de plancher sur un terrain de 88 314 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 375 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH196, ZH197. Ce dossier s'inscrit parmi les 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Romans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Saint-Romans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Romans Code postal 38160 Identifiant INSEE 38453
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 000 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 2 375 m² |
| Total | 2 000 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 2 375 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 000 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 2 375 m² |
| Total locaux | 2 000 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 2 375 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL JS NOIX
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 533027769
- SIRET
- 53302776900017
- Code APE (NAF)
- 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- SAINT ROMANS (38160)
Autres dossiers de EARL JS NOIX
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384532410004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38453 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/10/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |