COMPOSTIERE DE MONTREMOND - Permis de construire et DP

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322657768 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/04/1981

Présentation détaillée de COMPOSTIERE DE MONTREMOND

COMPOSTIERE DE MONTREMOND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy.

Profil et organisation

COMPOSTIERE DE MONTREMOND est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38270 à SAINT-BARTHELEMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMPOSTIERE DE MONTREMOND
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1981
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMPOSTIERE DE MONTREMOND

Activité d’urbanisme de COMPOSTIERE DE MONTREMOND

COMPOSTIERE DE MONTREMOND compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 17/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMPOSTIERE DE MONTREMOND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/01/2014 - 17/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMPOSTIERE DE MONTREMOND

3 autorisations sur la période 07/01/2014 - 17/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPOSTIERE DE MONTREMOND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2303 Route De Marcollin, Saint-Barthélemy (38270) PC Locaux ZD110, ZD86 49 101 m² 383 m² 2023/05/17
Route De Marcollin, Saint-Barthélemy (38270) PC Locaux ZE171, ZE208 6 930 m² 61 m² 2023/02/08
2303 Rte De Marcollin, Saint-Barthélemy (38270) PC Locaux ZD72 94 939 m² 100 m² 2014/01/07

Répartition géographique des autorisations de COMPOSTIERE DE MONTREMOND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMPOSTIERE DE MONTREMOND

Sources des informations sur COMPOSTIERE DE MONTREMOND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMPOSTIERE DE MONTREMOND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMPOSTIERE DE MONTREMOND ?
COMPOSTIERE DE MONTREMOND est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMPOSTIERE DE MONTREMOND ?
Le profil de COMPOSTIERE DE MONTREMOND recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMPOSTIERE DE MONTREMOND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMPOSTIERE DE MONTREMOND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMPOSTIERE DE MONTREMOND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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