2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
COMPOSTIERE DE MONTREMOND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy.
COMPOSTIERE DE MONTREMOND est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38270 à Saint-Barthélemy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMPOSTIERE DE MONTREMOND compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 17/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMPOSTIERE DE MONTREMOND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/01/2014 - 17/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPOSTIERE DE MONTREMOND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2303 Route De Marcollin, Saint-Barthélemy (38270) | PC Locaux | ZD110, ZD86 | 49 101 m² | 383 m² | 2023/05/17 |
| Route De Marcollin, Saint-Barthélemy (38270) | PC Locaux | ZE171, ZE208 | 6 930 m² | 61 m² | 2023/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2303 Rte De Marcollin, Saint-Barthélemy (38270) | PC Locaux | ZD72 | 94 939 m² | 100 m² | 2014/01/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
