SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
410787030 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/12/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lager.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69220 à SAINT-LAGER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
13/12/1996
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/06/2013 - 29/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

2 autorisations sur la période 26/03/2014 - 29/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Lager. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
810 Route De Briante, Saint-Lager (69220) PC Locaux AD334, AD191 3 681 m² 157 m² 2025/01/29
810 Rte De Briante, Saint-Lager (69220) PC Locaux AD240, AD191 23 061 m² 289 m² 2014/03/26

Permis de démolir de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

1 autorisation sur la période 14/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lager. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
810 Rte De Briante, Saint-Lager (69220) PD AD240, AD191 — 2013/06/14

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BRIANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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