EARL GUERRY - Permis de construire et DP

Cessée
540004223 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2012

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL GUERRY

EARL GUERRY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-le-Châtel.

Profil et organisation

EARL GUERRY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01310 à SAINT-MARTIN-LE-CHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL GUERRY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EARL GUERRY

Activité d’urbanisme de EARL GUERRY

EARL GUERRY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 31/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL GUERRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2013 - 31/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL GUERRY

2 autorisations sur la période 21/03/2013 - 31/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-le-Châtel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GUERRY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
180 Route De Balmont, Saint-Martin-le-Châtel (01310) PC Locaux AK254, AK260 51 550 m² 626 m² 2017/05/31
180 Rte De Balmont, Saint-Martin-le-Châtel (01310) PC Locaux AK254, AK160 52 011 m² 1 273 m² 2013/03/21

Répartition géographique des autorisations de EARL GUERRY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL GUERRY

Sources des informations sur EARL GUERRY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL GUERRY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GUERRY ?
EARL GUERRY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GUERRY ?
Le profil de EARL GUERRY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GUERRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GUERRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GUERRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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