2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EARL GROSS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gueberschwihr.
EARL GROSS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 68420 à Gueberschwihr.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL GROSS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 19/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL GROSS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/09/2016 - 19/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Gueberschwihr. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GROSS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gueberschwihr (68420) | PC Locaux | 01177, 01175 | 3 590 m² | 40 m² | 2020/08/19 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Nord, Gueberschwihr (68420) | PC Locaux | 0118 | 2 033 m² | 190 m² | 2016/09/26 |
1 autorisation sur la période 08/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gueberschwihr. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Nord, Gueberschwihr (68420) | PD | 0118 | 2 033 m² | 2016/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
