EARL GROSS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
410055495 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/08/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL GROSS

EARL GROSS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gueberschwihr.

Profil et organisation

EARL GROSS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 68420 à GUEBERSCHWIHR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL GROSS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/08/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL GROSS

Activité d’urbanisme de EARL GROSS

EARL GROSS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 19/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL GROSS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/09/2016 - 19/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL GROSS

2 autorisations sur la période 26/09/2016 - 19/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Gueberschwihr. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL GROSS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Gueberschwihr (68420) PC Locaux 01177, 01175 3 590 m² 40 m² 2020/08/19
11 Rue Du Nord, Gueberschwihr (68420) PC Locaux 0118 2 033 m² 190 m² 2016/09/26

Permis de démolir de EARL GROSS

1 autorisation sur la période 08/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gueberschwihr. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
11 Rue Du Nord, Gueberschwihr (68420) PD 0118 2 033 m² 2016/09/08

Répartition géographique des autorisations de EARL GROSS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL GROSS

Sources des informations sur EARL GROSS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL GROSS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL GROSS ?
EARL GROSS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL GROSS ?
Le profil de EARL GROSS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL GROSS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL GROSS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL GROSS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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