2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL FRESNARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cosme-en-Vairais.
EARL FRESNARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72110 à Saint-Cosme-en-Vairais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FRESNARD compte 3 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 21/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FRESNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/05/2013 - 21/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Cosme-en-Vairais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FRESNARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Chemille, Saint-Cosme-en-Vairais (72110) | PC Locaux | YE39 | 283 814 m² | 855 m² | 2021/04/21 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Chemille, Saint-Cosme-en-Vairais (72110) | PC Locaux | YE39 | 283 814 m² | 850 m² | 2017/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Petit Chemille, Saint-Cosme-en-Vairais (72110) | PC Locaux | YE39 | 274 289 m² | 464 m² | 2013/05/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
