EARL FERME DE LA BARRE - Permis de construire et DP

Cessée
520650854 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL FERME DE LA BARRE

EARL FERME DE LA BARRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréville-les-Monts.

Profil et organisation

EARL FERME DE LA BARRE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 14860 BREVILLE-LES-MONTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL FERME DE LA BARRE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FERME DE LA BARRE

Activité d’urbanisme de EARL FERME DE LA BARRE

EARL FERME DE LA BARRE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 18/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DE LA BARRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2013 - 18/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FERME DE LA BARRE

2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 18/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bréville-les-Monts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DE LA BARRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mesnil, Bréville-les-Monts (14860) PC Locaux OC50 30 081 m² 763 m² 2013/12/18
Le Mesnil, Bréville-les-Monts (14860) PC Locaux OC50 38 100 m² 747 m² 2013/07/11

Répartition géographique des autorisations de EARL FERME DE LA BARRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FERME DE LA BARRE

Sources des informations sur EARL FERME DE LA BARRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FERME DE LA BARRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FERME DE LA BARRE ?
EARL FERME DE LA BARRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FERME DE LA BARRE ?
Le profil de EARL FERME DE LA BARRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FERME DE LA BARRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FERME DE LA BARRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FERME DE LA BARRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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