3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL FERME DE LA BARRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréville-les-Monts.
EARL FERME DE LA BARRE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14860 à Bréville-les-Monts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL FERME DE LA BARRE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 18/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME DE LA BARRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 18/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bréville-les-Monts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME DE LA BARRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mesnil, Bréville-les-Monts (14860) | PC Locaux | OC50 | 30 081 m² | 763 m² | 2013/12/18 |
| Le Mesnil, Bréville-les-Monts (14860) | PC Locaux | OC50 | 38 100 m² | 747 m² | 2013/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.