EARL EN TRES VENT - Permis de construire et DP

Active
437531627 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2001

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL EN TRES VENT

EARL EN TRES VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Mont.

Profil et organisation

EARL EN TRES VENT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01160 à SAINT-MARTIN-DU-MONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL EN TRES VENT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL EN TRES VENT

Activité d’urbanisme de EARL EN TRES VENT

EARL EN TRES VENT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 28/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL EN TRES VENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2015 - 28/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL EN TRES VENT

2 autorisations sur la période 24/06/2015 - 28/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Mont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL EN TRES VENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Martin-du-Mont (01160) PC Locaux ZH1144, ZH1116 102 m² 2019/05/28
120 Chem En Tres Vent, Saint-Martin-du-Mont (01160) PC Locaux F1116, F1114 5 068 m² 242 m² 2015/06/24

Répartition géographique des autorisations de EARL EN TRES VENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL EN TRES VENT

Sources des informations sur EARL EN TRES VENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL EN TRES VENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL EN TRES VENT ?
EARL EN TRES VENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL EN TRES VENT ?
Le profil de EARL EN TRES VENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL EN TRES VENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL EN TRES VENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL EN TRES VENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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