2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU THUIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand Bourgtheroulde.
EARL DU THUIT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27310 à Bourg-Achard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU THUIT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2014 - 07/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU THUIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/09/2014 - 07/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Grand Bourgtheroulde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU THUIT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1304 Rue De Brotonne - Thuit He, Grand Bourgtheroulde (27520) | DP Locaux | AD7 | 24 360 m² | 549 m² | 2023/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Grand Bourgtheroulde (27520) | PC Locaux | AD7, AD6 | 34 747 m² | 919 m² | 2014/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
