EARL DU ROCHERET - Permis de construire et DP

Active
352707962 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1989

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU ROCHERET

EARL DU ROCHERET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amancey.

Profil et organisation

EARL DU ROCHERET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25330 à DESERVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU ROCHERET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU ROCHERET

Activité d’urbanisme de EARL DU ROCHERET

EARL DU ROCHERET compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2021 - 13/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU ROCHERET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/10/2021 - 13/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DU ROCHERET

2 autorisations sur la période 04/10/2021 - 13/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Amancey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU ROCHERET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De La Foret, Amancey (25330) PC Locaux ZC64 78 800 m² 618 m² 2022/07/13
2 Grande Rue, Déservillers (25330) PC Locaux F427 1 735 m² 75 m² 2021/10/04

Répartition géographique des autorisations de EARL DU ROCHERET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU ROCHERET

Sources des informations sur EARL DU ROCHERET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU ROCHERET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU ROCHERET ?
EARL DU ROCHERET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU ROCHERET ?
Le profil de EARL DU ROCHERET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU ROCHERET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU ROCHERET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU ROCHERET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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