2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DU PUITS AUX DUGATS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caillouet-Orgeville.
EARL DU PUITS AUX DUGATS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27120 à Caillouet-Orgeville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU PUITS AUX DUGATS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2026 - 02/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PUITS AUX DUGATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Caillouet-Orgeville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PUITS AUX DUGATS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Des Pavillons ""Le Bout Des Haies"", Caillouet-Orgeville (27120) | PC Locaux | ZE63, ZE113 | 147 372 m² | 817 m² | 2026/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
