2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU PONT VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauzet.
EARL DU PONT VERT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26740 à Sauzet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU PONT VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2020 - 15/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PONT VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/04/2020 - 15/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sauzet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PONT VERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Route De Saint Gervais, Sauzet (26740) | PC Locaux | ZW16 | 39 260 m² | 600 m² | 2020/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
