EARL DU PATUREAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DU PATUREAU
EARL DU PATUREAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleray.
Profil et organisation
EARL DU PATUREAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 55100 à BELLERAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU PATUREAU
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/01/2005
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DU PATUREAU
Activité d’urbanisme de EARL DU PATUREAU
EARL DU PATUREAU compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 06/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PATUREAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU PATUREAU
1 autorisation sur la période 06/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Belleray. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PATUREAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Patureau, Belleray (55100) | PC Locaux | AD154, AD155 | 28 128 m² | 468 m² | 2015/11/06 |
Permis de démolir de EARL DU PATUREAU
1 autorisation sur la période 09/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Belleray. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 55 Rue Basse, Belleray (55100) | PD | AD155 | 2 482 m² | 2015/10/09 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU PATUREAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU PATUREAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU PATUREAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.