EARL DU PARC - Permis de construire et DP

Active
327998837 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 26/08/1983

Présentation détaillée de EARL DU PARC

EARL DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsanne.

Profil et organisation

EARL DU PARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26740 à MARSANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU PARC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
26/08/1983

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU PARC

Activité d’urbanisme de EARL DU PARC

EARL DU PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2017 - 17/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2017 - 17/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU PARC

2 autorisations sur la période 24/02/2017 - 17/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Marsanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Marsanne (26740) PC Locaux 1 980 m² 2020/08/17
Le Parc, Marsanne (26740) PC Locaux ZS23 45 395 m² 1 495 m² 2017/02/24

Répartition géographique des autorisations de EARL DU PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU PARC

Sources des informations sur EARL DU PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU PARC ?
EARL DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU PARC ?
Le profil de EARL DU PARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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