EARL DU MASROUDIER - Permis de construire et DP

Active
401093992 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/04/1995

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU MASROUDIER

EARL DU MASROUDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sannat.

Profil et organisation

EARL DU MASROUDIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 23110 à SANNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MASROUDIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/04/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MASROUDIER

Activité d’urbanisme de EARL DU MASROUDIER

EARL DU MASROUDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2017 - 03/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MASROUDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/11/2017 - 03/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MASROUDIER

2 autorisations sur la période 10/11/2017 - 03/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sannat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MASROUDIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Savignat, Sannat (23110) PC Locaux C465, C467 17 020 m² 1 m² 2021/02/03
Savignat, Sannat (23110) PC Locaux C466 4 940 m² 3 m² 2017/11/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MASROUDIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU MASROUDIER

Sources des informations sur EARL DU MASROUDIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MASROUDIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MASROUDIER ?
EARL DU MASROUDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MASROUDIER ?
Le profil de EARL DU MASROUDIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MASROUDIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MASROUDIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MASROUDIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides