EARL DU JOURNAL - Permis de construire et DP

Active
504089186 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2008

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DU JOURNAL

EARL DU JOURNAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamesol.

Profil et organisation

EARL DU JOURNAL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25190 à Chamesol.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU JOURNAL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU JOURNAL

Activité d’urbanisme de EARL DU JOURNAL

EARL DU JOURNAL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2013 - 28/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU JOURNAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2013 - 28/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU JOURNAL

1 autorisation sur la période 28/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chamesol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU JOURNAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Longues Roies, Chamesol (25190) PC Locaux ZH79 122 200 m² 1 398 m² 2013/02/28

Répartition géographique des autorisations de EARL DU JOURNAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU JOURNAL

Sources des informations sur EARL DU JOURNAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU JOURNAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU JOURNAL ?
EARL DU JOURNAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU JOURNAL ?
Le profil de EARL DU JOURNAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU JOURNAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU JOURNAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU JOURNAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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