EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE - Permis de construire et DP

Active
381055938 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-sur-Vieux-Jonc.

Profil et organisation

EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01960 à SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/02/1991
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

Activité d’urbanisme de EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 30/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/10/2017 - 30/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

3 autorisations sur la période 19/10/2017 - 30/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-sur-Vieux-Jonc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
670 Route Du Bois D'amont, Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01960) PC Locaux 0E514, 0E531 40 414 m² 382 m² 2021/07/30
Le Bois D Amont, Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01960) PC Locaux 0E128 13 060 m² 36 m² 2017/10/19
Lieu- Le Pre Taillis, Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01960) PC Locaux 0D39 17 330 m² 120 m² 2017/10/19

Répartition géographique des autorisations de EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

Sources des informations sur EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE ?
EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE ?
Le profil de EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU DOMAINE DE LA PEROUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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