EARL DU CLOS SAINT REMY - Permis de construire et DP

Active
408060366 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU CLOS SAINT REMY

EARL DU CLOS SAINT REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hautot-sur-Mer.

Profil et organisation

EARL DU CLOS SAINT REMY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76550 à HAUTOT-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CLOS SAINT REMY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU CLOS SAINT REMY

Activité d’urbanisme de EARL DU CLOS SAINT REMY

EARL DU CLOS SAINT REMY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2021 - 27/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS SAINT REMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/07/2021 - 27/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CLOS SAINT REMY

2 autorisations sur la période 20/07/2021 - 27/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hautot-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS SAINT REMY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pommier, Hautot-sur-Mer (76550) PC Locaux AL183 36 997 m² 144 m² 2021/10/27
Le Pommier, Hautot-sur-Mer (76550) PC Locaux AL183 36 997 m² 1 m² 2021/07/20

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CLOS SAINT REMY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU CLOS SAINT REMY

Sources des informations sur EARL DU CLOS SAINT REMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS SAINT REMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CLOS SAINT REMY ?
EARL DU CLOS SAINT REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CLOS SAINT REMY ?
Le profil de EARL DU CLOS SAINT REMY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CLOS SAINT REMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CLOS SAINT REMY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CLOS SAINT REMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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