EARL DU BOURG FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
812472025 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/07/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU BOURG FONTAINE

EARL DU BOURG FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chèvreville.

Profil et organisation

EARL DU BOURG FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 60440 CHEVREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU BOURG FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
02/07/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BOURG FONTAINE

Activité d’urbanisme de EARL DU BOURG FONTAINE

EARL DU BOURG FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 26/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BOURG FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/05/2016 - 26/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BOURG FONTAINE

2 autorisations sur la période 02/05/2016 - 26/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chèvreville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BOURG FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Rue Des Roches, Chèvreville (60440) PC Locaux AB216, AB217 1 876 m² 2019/03/26
Adresse Non Renseignée, Chèvreville (60440) DP Locaux A3 616 361 m² 30 m² 2016/05/02

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BOURG FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU BOURG FONTAINE

Sources des informations sur EARL DU BOURG FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BOURG FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BOURG FONTAINE ?
EARL DU BOURG FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BOURG FONTAINE ?
Le profil de EARL DU BOURG FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BOURG FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BOURG FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BOURG FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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