2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU BOURG FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chèvreville.
EARL DU BOURG FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 60440 à Chèvreville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU BOURG FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 26/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BOURG FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2016 - 26/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chèvreville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BOURG FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Des Roches, Chèvreville (60440) | PC Locaux | AB216, AB217 | — | 1 876 m² | 2019/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chèvreville (60440) | DP Locaux | A3 | 616 361 m² | 30 m² | 2016/05/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
