EARL DOREMUS - Permis de construire et DP

Active
444389597 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 29/11/2002

Présentation détaillée de EARL DOREMUS

EARL DOREMUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-sur-Gaillon.

Profil et organisation

EARL DOREMUS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27600 à SAINT-AUBIN-SUR-GAILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOREMUS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
29/11/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOREMUS

Activité d’urbanisme de EARL DOREMUS

EARL DOREMUS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2016 - 29/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOREMUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/09/2016 - 29/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOREMUS

2 autorisations sur la période 12/09/2016 - 29/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Gaillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOREMUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Champenard Les Noes, Saint-Aubin-sur-Gaillon (27600) PC Locaux ZN27 73 590 m² 799 m² 2023/06/29
2 Rue De Champenard, Saint-Aubin-sur-Gaillon (27600) PC Locaux ZM8 63 010 m² 12 m² 2016/09/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DOREMUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DOREMUS

Sources des informations sur EARL DOREMUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOREMUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOREMUS ?
EARL DOREMUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOREMUS ?
Le profil de EARL DOREMUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOREMUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOREMUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOREMUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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