2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DOMINIQUE MESNEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-Arnault.
EARL DOMINIQUE MESNEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27250 à Bois-Arnault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DOMINIQUE MESNEL compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2016 - 09/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMINIQUE MESNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-Arnault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMINIQUE MESNEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 130 Rte De Breteuil, Bois-Arnault (27250) | PC Locaux | ZD11, ZD12 | 227 541 m² | 570 m² | 2016/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
