2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DOMAINE JEAN FOURNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsannay-la-Côte.
EARL DOMAINE JEAN FOURNIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21160 à Marsannay-la-Côte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DOMAINE JEAN FOURNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2018 - 12/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE JEAN FOURNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/05/2018 - 12/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Marsannay-la-Côte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE JEAN FOURNIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Charon, Marsannay-la-Côte (21160) | PC Locaux | BM706, BM712 | 2 304 m² | 1 393 m² | 2024/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Du Chateau, Marsannay-la-Côte (21160) | DP Locaux | BM237, BM238 | 2 545 m² | 16 m² | 2018/05/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
