EARL DOMAINE DE LA BRUGE - Permis de construire et DP

Active
823961420 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/11/2016

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DOMAINE DE LA BRUGE

EARL DOMAINE DE LA BRUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Remèze.

Profil et organisation

EARL DOMAINE DE LA BRUGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07700 à SAINT-REMEZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE DE LA BRUGE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
15/11/2016
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DE LA BRUGE

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DE LA BRUGE

EARL DOMAINE DE LA BRUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2020 - 09/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE LA BRUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2020 - 09/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DE LA BRUGE

2 autorisations sur la période 02/10/2020 - 09/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Remèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DE LA BRUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Remèze (07700) PC Locaux B1432 24 623 m² 229 m² 2026/06/09
970 Chemin De Briange, Saint-Remèze (07700) PC Locaux B1395 25 484 m² 360 m² 2020/10/02

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DE LA BRUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DE LA BRUGE

Sources des informations sur EARL DOMAINE DE LA BRUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE DE LA BRUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE DE LA BRUGE ?
EARL DOMAINE DE LA BRUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE DE LA BRUGE ?
Le profil de EARL DOMAINE DE LA BRUGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE DE LA BRUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE DE LA BRUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE DE LA BRUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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