EARL DOMAINE DE GRAVENNES - Permis de construire et DP

Active
410500672 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DOMAINE DE GRAVENNES

EARL DOMAINE DE GRAVENNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Suze-la-Rousse.

Profil et organisation

EARL DOMAINE DE GRAVENNES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26790 à SUZE-LA-ROUSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE DE GRAVENNES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DE GRAVENNES

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE DE GRAVENNES

EARL DOMAINE DE GRAVENNES compte 3 autorisations recensées sur la période 11/02/2014 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE DE GRAVENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/02/2014 - 24/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE DE GRAVENNES

3 autorisations sur la période 11/02/2014 - 24/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Suze-la-Rousse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE DE GRAVENNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
266 Rue De La Glaciere, Suze-la-Rousse (26790) PC Locaux AS331 1 129 m² 110 m² 2017/03/24
2933 Route De Beaume, Suze-la-Rousse (26790) PC Locaux AC23, AC24 75 439 m² 347 m² 2016/07/19
2933 Rte De Baume, Suze-la-Rousse (26790) PC Locaux AC67, AC72 6 659 m² 170 m² 2014/02/11

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE DE GRAVENNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE DE GRAVENNES

Sources des informations sur EARL DOMAINE DE GRAVENNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE DE GRAVENNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE DE GRAVENNES ?
EARL DOMAINE DE GRAVENNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE DE GRAVENNES ?
Le profil de EARL DOMAINE DE GRAVENNES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE DE GRAVENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE DE GRAVENNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE DE GRAVENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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