2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Précy-sous-Thil.
EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21390 à Précy-sous-Thil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2018 - 19/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2018 - 19/04/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Précy-sous-Thil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rte De Dijon, Saint-Martin-du-Mont (21440) | PC Locaux | AB115 | 2 255 m² | 140 m² | 2018/04/19 |
| Chenault, Précy-sous-Thil (21390) | PC Locaux | ZK2, ZK1 | 154 206 m² | 936 m² | 2018/03/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
