EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE - Permis de construire et DP

Active
403000508 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Précy-sous-Thil.

Profil et organisation

EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21390 à PRECY-SOUS-THIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

Activité d’urbanisme de EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2018 - 19/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2018 - 19/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

2 autorisations sur la période 22/03/2018 - 19/04/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Précy-sous-Thil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rte De Dijon, Saint-Martin-du-Mont (21440) PC Locaux AB115 2 255 m² 140 m² 2018/04/19
Chenault, Précy-sous-Thil (21390) PC Locaux ZK2, ZK1 154 206 m² 936 m² 2018/03/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

Sources des informations sur EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE ?
EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE ?
Le profil de EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DESCLOIX SYLVAIN ET MARIE-THERESE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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