2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES TROIS TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelet-sur-Meuse.
EARL DES TROIS TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52400 au Châtelet-sur-Meuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES TROIS TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 02/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES TROIS TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 02/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Châtelet-sur-Meuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES TROIS TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Araize Pouilly-En-Bassigny, Le Châtelet-sur-Meuse (52400) | PC Locaux | B971, B16 | 30 598 m² | 951 m² | 2016/06/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
