EARL DES SAPINS VERTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de EARL DES SAPINS VERTS
EARL DES SAPINS VERTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Val d'Oust.
Profil et organisation
EARL DES SAPINS VERTS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 56460 à VAL D'OUST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES SAPINS VERTS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1998
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DES SAPINS VERTS
Activité d’urbanisme de EARL DES SAPINS VERTS
EARL DES SAPINS VERTS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 11/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SAPINS VERTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DES SAPINS VERTS
3 autorisations sur la période 05/04/2016 - 11/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Val d'Oust.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SAPINS VERTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bagottaie, Val d'Oust (56460) | PC Locaux | ZP7 | 56 730 m² | 126 m² | 2025/06/11 |
| Le Foso, Saint-Guyomard (56460) | PC Locaux | A465 | 24 894 m² | 1 920 m² | 2019/04/10 |
| La Bagotaie, Val d'Oust (56460) | PC Locaux | ZP7 | 56 730 m² | 1 142 m² | 2016/04/05 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DES SAPINS VERTS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES SAPINS VERTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DES SAPINS VERTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.