2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES SAINTS PERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essoyes.
EARL DES SAINTS PERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10360 à Essoyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES SAINTS PERES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 22/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SAINTS PERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/04/2014 - 22/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Essoyes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SAINTS PERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit Les Echainfots, Essoyes (10360) | PC Locaux | ZS4, ZS206 | 7 964 m² | 177 m² | 2019/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Echainfots, Essoyes (10360) | PC Locaux | ZS249, ZS245 | 7 964 m² | 161 m² | 2014/04/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
