EARL DES SAINTS PERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DES SAINTS PERES
EARL DES SAINTS PERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essoyes.
Profil et organisation
EARL DES SAINTS PERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10360 à ESSOYES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DES SAINTS PERES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DES SAINTS PERES
Activité d’urbanisme de EARL DES SAINTS PERES
EARL DES SAINTS PERES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 22/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES SAINTS PERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DES SAINTS PERES
2 autorisations sur la période 28/04/2014 - 22/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Essoyes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES SAINTS PERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit Les Echainfots, Essoyes (10360) | PC Locaux | ZS4, ZS206 | 7 964 m² | 177 m² | 2019/08/22 |
| Les Echainfots, Essoyes (10360) | PC Locaux | ZS249, ZS245 | 7 964 m² | 161 m² | 2014/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DES SAINTS PERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DES SAINTS PERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DES SAINTS PERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.