EARL DES MOULINS - Permis de construire et DP

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379467954 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1990

Présentation détaillée de EARL DES MOULINS

EARL DES MOULINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Baume-Cornillane.

Profil et organisation

EARL DES MOULINS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26120 à LA BAUME-CORNILLANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES MOULINS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES MOULINS

Activité d’urbanisme de EARL DES MOULINS

EARL DES MOULINS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/11/2013 - 20/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES MOULINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/11/2013 - 20/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES MOULINS

2 autorisations sur la période 18/11/2013 - 20/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Baume-Cornillane.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES MOULINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9000 Les Moulins Route De Juanon, La Baume-Cornillane (26120) PC Locaux ZN79 27 445 m² 558 m² 2021/10/20
Les Moulins, La Baume-Cornillane (26120) DP Locaux ZN73 50 290 m² 9 m² 2013/11/18

Répartition géographique des autorisations de EARL DES MOULINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DES MOULINS

Sources des informations sur EARL DES MOULINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES MOULINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES MOULINS ?
EARL DES MOULINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES MOULINS ?
Le profil de EARL DES MOULINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES MOULINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES MOULINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES MOULINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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