2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES LYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morschwiller-le-Bas.
EARL DES LYS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 68790 à Morschwiller-le-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES LYS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2016 - 11/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES LYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/02/2016 - 11/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Morschwiller-le-Bas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES LYS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Rue De La Luge Schlittweg, Morschwiller-le-Bas (68790) | PC Locaux | 33351, 33353 | 13 641 m² | 180 m² | 2021/10/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Luge, Morschwiller-le-Bas (68790) | PC Locaux | 33337, 33339 | 13 641 m² | 881 m² | 2016/02/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
