EARL DES GRATADES - Permis de construire et DP

Active
434909297 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2001

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES GRATADES

EARL DES GRATADES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-des-Cots.

Profil et organisation

EARL DES GRATADES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 12460 à SAINT-AMANS-DES-COTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES GRATADES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2001

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES GRATADES

Activité d’urbanisme de EARL DES GRATADES

EARL DES GRATADES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES GRATADES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2013 - 10/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES GRATADES

2 autorisations sur la période 05/09/2013 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-des-Cots.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES GRATADES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Rudel Le Rudel, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux 0F161 26 988 m² 1 620 m² 2024/09/10
Nonglangues, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux E275, E274 3 398 m² 404 m² 2013/09/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DES GRATADES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES GRATADES

Sources des informations sur EARL DES GRATADES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES GRATADES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES GRATADES ?
EARL DES GRATADES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES GRATADES ?
Le profil de EARL DES GRATADES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES GRATADES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES GRATADES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES GRATADES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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