2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
5
EARL DES DEUX SOURCES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verlus.
EARL DES DEUX SOURCES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32400 à Verlus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES DEUX SOURCES compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 25/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES DEUX SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/01/2013 - 25/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Verlus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES DEUX SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Monduron, Verlus (32400) | PC Locaux | B100, B101 | 176 607 m² | 72 m² | 2023/04/25 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Monguillot, Verlus (32400) | DP Locaux | B100, B101 | 66 130 m² | 1 080 m² | 2021/10/12 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Monguillot, Verlus (32400) | PC Locaux | B585, B94 | 43 972 m² | 2 112 m² | 2019/05/16 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Monguillot, Verlus (32400) | DP Locaux | B85 | 9 880 m² | 1 752 m² | 2016/08/12 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Monguillot, Verlus (32400) | PC Locaux | B94, B91P | 66 780 m² | 2 938 m² | 2013/01/08 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
