2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DES BRUYERES DE PANLATTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Droisy.
EARL DES BRUYERES DE PANLATTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27320 à Droisy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES BRUYERES DE PANLATTE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 28/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES BRUYERES DE PANLATTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/04/2013 - 28/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Droisy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES BRUYERES DE PANLATTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des 4 Mares, Droisy (27320) | PC Locaux | A28 | 21 705 m² | 163 m² | 2013/07/26 |
| 7 Rue Des 4 Mares Panlatte, Droisy (27320) | PC Locaux | A486 | 6 596 m² | 138 m² | 2013/04/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
