2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DEBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Germain-Nuelles.
EARL DEBOURG est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69210 à Saint-Germain-Nuelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DEBOURG compte 3 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 06/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/09/2015 - 06/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Germain-Nuelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 199 Rue Francois Gillet, Bully (69210) | DP Logement | 0A1071, 0A1218 | 1 623 m² | 135 m² | 2024/03/06 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Carriers, Saint-Germain-Nuelles (69210) | PC Locaux | ZA6 | 9 155 m² | 600 m² | 2021/03/22 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 554 Rue Des Carriers Lieu-Dit Glay, Saint-Germain-Nuelles (69210) | PC Locaux | 0A24, 0A25 | 9 515 m² | 72 m² | 2015/09/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
