EARL DEBOURG - Permis de construire et DP

Active
803981232 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DEBOURG

EARL DEBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Germain-Nuelles.

Profil et organisation

EARL DEBOURG est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69210 à SAINT-GERMAIN-NUELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DEBOURG
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DEBOURG

Activité d’urbanisme de EARL DEBOURG

EARL DEBOURG compte 3 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 06/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/09/2015 - 06/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DEBOURG

3 autorisations sur la période 18/09/2015 - 06/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Germain-Nuelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
199 Rue Francois Gillet, Bully (69210) DP Logement 0A1071, 0A1218 1 623 m² 135 m² 2024/03/06
Rue Des Carriers, Saint-Germain-Nuelles (69210) PC Locaux ZA6 9 155 m² 600 m² 2021/03/22
554 Rue Des Carriers Lieu-Dit Glay, Saint-Germain-Nuelles (69210) PC Locaux 0A24, 0A25 9 515 m² 72 m² 2015/09/18

Répartition géographique des autorisations de EARL DEBOURG

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DEBOURG

Sources des informations sur EARL DEBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DEBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DEBOURG ?
EARL DEBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DEBOURG ?
Le profil de EARL DEBOURG recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DEBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DEBOURG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DEBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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