Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pobusca, Lescure (09420) | PD | C825 | — | 2015/04/22 |
EARL DE POBUSCA - Permis de démolir
Active
328295977
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/09/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE POBUSCA
EARL DE POBUSCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lescure.
Profil et organisation
EARL DE POBUSCA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 09420 à Lescure.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE POBUSCA
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1983
Siège social
Permis de démolir de EARL DE POBUSCA
Activité d’urbanisme de EARL DE POBUSCA
EARL DE POBUSCA compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2015 - 22/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE POBUSCA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/04/2015 - 22/04/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE POBUSCA
1 autorisation sur la période 22/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lescure.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DE POBUSCA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE POBUSCA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DE LATOUR
SIREN 819411224
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DES TROIS SEIGNEURS
SIREN 839068608
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL DE LA MOUTINERIE
SIREN 898200019
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DE PEYRET
SIREN 318572229
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GAEC DU CHATEAU
SIREN 322395682
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GAEC DE LA BUSCAILLERE
SIREN 344805692
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur EARL DE POBUSCA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE POBUSCA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE POBUSCA ?
EARL DE POBUSCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE POBUSCA ?
Le profil de EARL DE POBUSCA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE POBUSCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE POBUSCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE POBUSCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable