2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE MONTBIRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aiguillon.
EARL DE MONTBIRAT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47190 à Aiguillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE MONTBIRAT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2018 - 30/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MONTBIRAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2018 - 30/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Aiguillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MONTBIRAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montbirat, Aiguillon (47190) | PC Locaux | ZN38, ZN29 | 133 450 m² | 7 360 m² | 2019/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montbirat, Aiguillon (47190) | PC Locaux | ZN220, ZN222 | 133 450 m² | 8 640 m² | 2018/11/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
