2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE MAUVAIGNANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Châtelet-sur-Meuse.
EARL DE MAUVAIGNANT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52400 au Châtelet-sur-Meuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE MAUVAIGNANT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2013 - 19/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MAUVAIGNANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/01/2013 - 19/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement au Châtelet-sur-Meuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MAUVAIGNANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Belle-Vue Route Departementale N 158, Vicq (52400) | PC Locaux | ZL1882, ZL2040 | 13 500 m² | 420 m² | 2013/01/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
