EARL DE L'ETANG - Permis de construire et DP

Active
407626092 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE L'ETANG

EARL DE L'ETANG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombier.

Profil et organisation

EARL DE L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70000 à COLOMBIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE L'ETANG
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE L'ETANG

Activité d’urbanisme de EARL DE L'ETANG

EARL DE L'ETANG compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 18/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2014 - 18/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE L'ETANG

2 autorisations sur la période 14/03/2014 - 18/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Colombier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Colombier (70000) PC Locaux ZL38 26 546 m² 600 m² 2015/03/18
Lieu Dit ""Corne Du Noyer"", Colombier (70000) PC Locaux ZL38 26 546 m² 700 m² 2014/03/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DE L'ETANG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE L'ETANG

Sources des informations sur EARL DE L'ETANG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE L'ETANG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE L'ETANG ?
EARL DE L'ETANG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE L'ETANG ?
Le profil de EARL DE L'ETANG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE L'ETANG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE L'ETANG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE L'ETANG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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